Maman hors-la-loi? De quoi ai-je le droit de parler sur mon blog ? Besoin d'aide de juriste

Mon père est docteur en droit. J’ai voulu faire comme papa, je me suis inscrite en fac de droit. Je voulais être avocate pour la toge et les effets de manche comme dans les films. Mais j’étais dans la vraie vie, j’ai lamentablement échoué et abandonné le droit. Ne me prenez pas pour une idiote à cause de cet échec. Après, j’ai réussi une école de marketing, puis j’ai eu un diplôme de gestion de projets multimédias.

De mon année de droit, j’ai gardé un certain intérêt pour les questions juridiques. Je me pose des questions sur ce que j’ai le droit de publier sur mon blog. Mais je n’ai pas les réponses. Je n’ai pas envie qu’on me fasse un procès. Je n’ai pas enfreint la loi volontairement. Si je suis hors-la-loi, ce serait à mon insu. Alors voici mes questions, j’espère que quelqu’un pourra me dire si ce que je publie est légal, car je n’aurai pas de quoi me défendre face à une armée d’avocats d’affaires mandatés par une entreprise.

Ai-je le droit de donner mon avis sur un produit ?

C’est un peu vexant, ce qui plaît le plus sur mon blog, c’est l’électroménager. Je n’ai pas envie d’avoir une image de bobonne aux fourneaux. Certes, je suis une ménagère au foyer mais je parle de beaucoup d’autres choses sur mon blog.

L’article qui a le plus de succès sur mon blog est celui où je me demande si un nouveau robot Vorwerk Thermomix 4.1 va bientôt sortir. Je donne mon avis et suggère quelques améliorations pour le nouveau modèle.

En cherchant sur Google, je me rends compte que je suis une des seules blogueuses à en parler. Qu’ont-ils fait aux autres qui en parlent ? Ils les ont mis hors d’état de nuire ? J’ai envoyé un mail à la société Vorwerk pour leur demander s’ils ont des modifications à apporter à mon article. Ils ne m’ont pas répondu. Peut-être que c’est une société secrète, on est admis à leurs réunions uniquement sur invitation.

Sur leur site, il est écrit qu’on n’a pas le droit de mentionner leur adresse internet. Cela ne rigole pas. Mais je n’ai pas mentionné leur adresse web, juste leur nom. J’estime donc être dans mon droit, d’autant plus que je les ai prévenus.

Ai-je le droit de publier les photos que je veux sur mon blog ?

Cet été, j’ai participé à un concours sur un blog pour gagner un cartable Tann’s. Pour faire un peu de publicité à la blogueuse, j’ai publié un lien vers son concours avec la photo utilisée dans son article. Une photo de deux enfants de dos avec un cartable. Je pensais que c’était la photo officielle du concours.

Elle m’a laissé un commentaire bref et sec : « Mes photos doivent rester sur mon blog ». J’ai retiré la photo, pourtant j’avais mentionné le crédit photo en mettant un lien vers son blog. Franchement, ses enfants étaient de dos et ce n’est pas une photographe mondialement reconnue. Juste une blogueuse à qui le succès est monté à la tête car elle est passée une fois à la télévision.

Voici la photo de mes jumeaux avec leurs cartables, comme sur l’autre blog, mais celle-ci c’est moi qui l’ai prise.

Cela ne me dérange pas qu’on publie les photos qui sont sur mon blog. Au contraire, j’aime être copiée, cela veut dire qu’on m’apprécie. Il faut juste mentionner l’adresse de mon blog dans les crédits photos. Je ne veux juste pas figurer dans un diaporama des mochetés ou des mamans ridicules. J’ai toujours de la peine pour ceux dont la photo a été publiée dans ce genre de catégorie, à leur insu.

Ai-je le droit de publier le texte d’un autre auteur sur mon blog ?

J’ai créé une rubrique « VOS looks de mamans ». J’y publie les articles que des blogueuses très sympas m’envoient. Je publie donc leur texte et leurs photos. Je pense que j’ai le droit car elles me donnent leur accord en commentaire. Mais quelle est la procédure légale pour publier un article de quelqu’un d’autre sur mon blog ? Doivent-elles m’envoyer une autorisation écrite ?

Ai-je le droit d'organiser un concours sur mon blog?

A moins de le déclarer chez un huissier, on n'a pas le droit d'appeler un article concours quand on fait gagner quelque chose sur son blog.

Du coup, je mettrai dans le titre "giveway -cadeau à gagner sur mon blog".

On n'a pas le droit d'oblier les gens à aimer sa page Facebook.

Alors, je propose une chance supplémentaire pour ceux qui aiment ma page Facebook, sans obligation.

Ai-je le droit de ne pas déclarer aux impôts les droits d’auteur de mon blog ?

J’écris des articles sponsorisés et il y a de la publicité sur mon blog. Cela met un peu de beurre dans les épinards. Même si certains trouvent que cela dénature le blog, j’aime les écrire. J’apprécie toujours les produits dont je parle. J’en profite pour glisser une anecdote personnelle dans mes communiqués, j’espère que cela amuse les lecteurs… et leur donne envie d’acheter le produit.

Je déclarais mes droits d’auteure aux impôts. Certains m’ont dit que c’est idiot pour un si petit montant. Je ne gagne malheureusement pas encore ma vie grâce à mon blog.

Je travaille pour des régies qui me fournissent des factures et font des virements sur mon compte bancaire. Les régies doivent déclarer leurs dépenses au fisc. Il y a donc une trace. Je préfère payer mes impôts et ne pas risquer un redressement fiscal (Voici mon article qui explique dans quelles cases déclarer ses droits d’auteur).

C’étaient mes questions E-juridiques. J’espère ne pas être hors-la-loi à cause de mon blog de maman. Et j’espère aussi qu’un juriste y répondra en commentaire…

Edit du 7 novembre 2012, merci à Juriste in the city d'avoir répondu à mes questions dans ses articles :

http://juriste-in-the-city.fr/des-blogs-et-des-lois/

Comments

[labonoccaz]

coucou


je trouve ton article très interessant et je me suis souvent posée la question aussi.


Nous avons le droit de parler de ce que l'on veut dans nos blogs du moment que ce n'est pas insultant, discriminatoire ou incitant à la débauche , c'est une des règle de la liberté d'expression,
les blogs sont soumis aux règles de la liberté de la presse en général.


Ce que nous n'avons pas le droit (et je l'ai appris à mes dépends) c'est de prendre des images copyright non libre de droit et çà c'est pas facile car le clic droit étant très souvent autorisé
partout, moi j'avais pris çà comme quoi on pouvait reprendre la photo et j'ai eu deux demandes de correction sur mon ancien blog, un l'auteur m'a demandé de l'enlever tout simplement et l'autre
m'a demandé de mettre le lien vers son site. Je me suis bien sur excusée auprès de ces deux auteurs et me suis exécutée, depuis, j'essaye avant de clic droit sur une photo de voir les conditions
inscrites dans les blogs, beaucoup sont libres de droit et les auteurs demandent juste soit un lien soit un commentaire sous l'image prise (ou le fonds d'écran comme j'ai utilisé sur mon nouveau
blog).


Sinon, pour la rubrique des looks de maman auxquel je participe, bien sur que tu as le droit puisque nous t'envoyons le lien de l'article.


Je te mets le lien sur un site juridique qui parle de nos droit sur internet http://www.internet-juridique.net/creation-sites-blogs,m1.html


bisous ma belle 


 

[Maman déménage]

coucou


c'est vrai que je ne veux pas me retrouver au tribunal à cause de mon blog. Il y en a à qui c'est arrivé, c'est pour cela que j'ai publié cet article.


Je ferai plus attention pour les photos.


Je préfère demander pour les looks de mamans, si l'une de vous devient célèbre (grace à mon blog :-)), elle pourrait me reprocher d'avoir publié ses photos, comme j'ai l'autorisation en
commentaire, je suis couverte.


Merci pour le site, je vais aller y faire un tour.